Conditions Générales

1 Objet

Le site Tesla Wrap Plaque France permet de générer des plaques d'immatriculation françaises au format visuel. Service fourni en version bêta.

2 Usage autorisé

Les plaques générées sont strictement fictives et destinées à un usage graphique uniquement.

3 Responsabilité

Tesla Wrap Plaque France ne peut être tenu responsable de toute utilisation non conforme, des erreurs liées à la version bêta, ou des dommages résultant de l'usage du site.

4 Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site restent la propriété de leur auteur. La reproduction commerciale sans autorisation est interdite.

5 Non-affiliation

Ce site n'est pas affilié, associé, approuvé ou sponsorisé par Tesla, Inc. Le logo Tesla® est une marque déposée de Tesla, Inc. et est utilisé à titre illustratif uniquement.

Il n'est pas davantage affilié aux clubs sportifs, ligues, fédérations, régions ou départements dont les emblèmes sont proposés. Les logos des clubs de football et de rugby, les blasons régionaux et départementaux ainsi que tout autre logo mis à disposition demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils sont présentés à titre illustratif, pour un usage strictement personnel et non commercial.

Les plaques générées sont des objets décoratifs. Elles ne constituent en aucun cas des plaques d'immatriculation homologuées et ne peuvent pas être utilisées en circulation sur la voie publique.

Tout titulaire de droits souhaitant le retrait d'un logo peut en faire la demande via la page contact : elle sera traitée dans les meilleurs délais.

6 Remerciements

Je remercie chaleureusement le Tesla Owners Club France (TOCF) pour avoir accordé l'autorisation d'utiliser leur logo sur ce site.

Merci à Pierre (Tesla Burger) pour sa visibilité et son soutien sur ses réseaux.

7 Modifications

Le site et ces CGU peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

8 Contact